Communauté des Communes
Mâconnais Val de Saône Retour à l'accueil du site
 
{ Comptes-rendus



Retrouvez ci-dessous en téléchargement tous les comptes-rendus des délibérations de la Communauté de communes au format .pdf

2011

Compte rendu du Conseil du 28 Septembre 2011

Compte rendu du Conseil du 2 Août 2011

Compte rendu du Conseil du 15 Juin 2011

Compte rendu du Conseil du 1er Juin 2011

Compte rendu du Conseil du 19 Avril 2011

Compte rendu du Conseil du 30 Mars 2011

Compte rendu du Conseil du 23 Février 2011

Compte rendu du Conseil du 26 Janvier 2011

2010

 

 Compte rendu du Conseil du 14 Décembre 2010

 Compte rendu du Conseil de Communauté du 3 Novembre 2010

Compte rendu du Conseil de Communauté du 15 Septembre 2010

Compte rendu du Conseil de Communauté du 21 Juillet 2010

Compte rendu du Conseil de Communauté du 23 Juin 2010

 Compte rendu du Conseil de Communauté du 19 Mai 2010

 Compte rendu du Conseil de Communauté du 7 Avril 2010

 

Compte rendu du Conseil de Communauté du 25 Mars 2010

Compte rendu du Conseil de Communauté du 16 Février 2010

Compte rendu du Conseil de Communauté du 14 Janvier 2010

 

2009

 Compte rendu du Conseil de Communauté du 25 Novembre 2009

 Compte rendu du Conseil de communauté du 13 Octobre 2009

Compte rendu du conseil de communauté du 15 Septembre 2009

Compte rendu du conseil de communauté du 29 juillet 2009

Compte rendu du conseil de communauté du 23 juin 2009

Compte rendu du conseil de communauté du 28 mai 2009

Compte rendu du conseil de communauté du 14 avril 2009

Compte rendu du conseil de communauté du 23 mars 2009

Compte rendu du conseil de communauté du 3 février 2009

2008

 Compte rendu du Conseil de Communauté du 16 Décembre 2008

Compte rendu du Conseil de Communauté du 12 Novembre 2008  

 Compte rendu du Conseil de Communauté du 14 Octobre 2008

  Compte rendu du Conseil de Communauté du 9 Septembre 2008 

   Compte rendu du Conseil de Communauté du 22 Juillet 2008 

 Compte Rendu du Conseil de Communauté du 24 Juin 2008 à Fleurville 

  Compte Rendu du Conseil de Communauté du 13 Mai 2008 à Fleurville 

    Compte rendu du Conseil de Communauté du 16 Avril 2008 à Lugny 

 Compte rendu du Conseil de Communauté du 14 Avril 2008 à Burgy

Compte rendu du Conseil de Communauté du 28 Février 2008 à Lugny

Compte rendu du Conseil de Communauté du 24 Janvier 2008 à Saint Albain


 Bulletin 2008  de la Communauté de Communes
(attention :1,2 Mo soit plus de 5minutes de téléchargement sans l'ADSL)

 

 

 2007

 Compte-rendu de Conseil de Communauté du 20 décembre  à Cruzille 

 Compte-rendu du Conseil de Communauté du 4 octobre à Lugny

 Compte-rendu du Conseil de Communauté du 5 septembre à Saint Gengoux de Scissé

  Compte-rendu du Conseil de Communauté du 17 juillet à Viré

Compte-rendu du Conseil de Communauté du 7 juin à Lugny

 Compte-rendu du Conseil de Communauté du 11 avril à Chardonnay

Compte-rendu du Conseil de Communauté du 23 janvier à Lugny


 

 

 2006



 Compte-rendu du Conseil de Communauté du 19 décembre à Viré

Compte-rendu du Conseil de Communauté du 15 novembre à Saint Albain

Compte-rendu du Conseil de Communauté du 27 septembre à Montbellet

Compte-rendu du Conseil de Communauté du 24 mai à Bissy la Mâconnaise

Compte-rendu du Conseil de Communauté du 30 mars à Lugny

 Conseil d'administration du Centre Intercommunal d'Action Sociale du 30 mars à Lugny


 

 

 

2010